Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ATYS
DEVAIVRE Anne-Marie

Numéro de dépôt :
1510648
Date de dépôt :
25/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/01/1999

Présentation de la marque ATYS

Déposée le 25 janvier 1989 par DEVAIVRE Anne-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ATYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DEVAIVRE Anne-Marie, domicilié(e) 84, rue Saint Louis en l'Isle, 75004 PARIS. SCHAAL Jean-Loup,84, rue Saint Louis en l'Isle, 75004 PARIS. SCHICK Jean-Pierre,84, rue Saint Louis en l'Isle, 75004 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAMAIGNERE - France.

La marque ATYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1510648.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATYS est expirée depuis le 25 janvier 1999.

DEVAIVRE Anne-Marie a également déposé les autres marques suivantes : TANIT , ATYS


DEVAIVRE Anne-Marie - 84, rue Saint Louis en l'Isle, 75004 PARIS. SCHAAL Jean-Loup,84, rue Saint Louis en l'Isle, 75004 PARIS. SCHICK Jean-Pierre,84, rue Saint Louis en l'Isle, 75004 PARIS. - France


LAMAIGNERE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-27

Produits pharmaceutiques et hygièniques.Caoutchouc, gutta-percha et produits en ces matières, préservatifs. Papier, carton et produits en ces matières, photographie, matière plastique pour l'emballage.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.